Mentions Légales
1. Identité de l’éditeur
Le site JOSYSHOP.EU est édité par :
Nom / Raison Sociale : [Ton Nom ou Nom de Société]
Statut Juridique : [Micro-Entreprise / SAS / SARL]
Siège Social : [Ton Adresse complète]
SIRET : [Ton Numéro SIRET]
Numéro de TVA : [Si applicable, sinon “Non applicable – art. 293 B du CGI”]
Contact : info.josymail@gmail.com
2. Hébergement
Ce site est hébergé avec soin par :
IONOS SARL
7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France.
Site web : www.ionos.fr
3. Propriété Intellectuelle
L’intégralité du contenu du site JOSY (textes, designs de vêtements, logos, animations et les fameux “JOSYmots”) est protégée par le droit d’auteur. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans notre accord. Copier, c’est pas JOSY-friendly !
4. Conditions Générales de Vente (Résumé)
Les présentes conditions régissent la vente des produits JOSY.
Prix et Paiement
Les prix sont indiqués en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC). Le paiement est sécurisé et s’effectue par carte bancaire ou via les plateformes de paiement indiquées lors de la commande.
Livraison (Print-on-Demand)
Nos produits sont créés à la demande (système Printful). Les délais moyens incluent la fabrication (2-5 jours) + la livraison. Un numéro de suivi vous est envoyé dès l’expédition.
5. Droit de Rétractation & Retours
Conformément à la loi (Code de la Consommation), vous disposez d’un délai de 14 jours après réception de votre commande pour changer d’avis.
Pour exercer ce droit, envoyez-nous un email à info.josymail@gmail.com. Les frais de retour sont à votre charge, sauf en cas d’erreur de notre part ou de défaut du produit.
Note : Les produits hautement personnalisés (ex: avec votre propre prénom imprimé) ne sont pas soumis au droit de rétractation.
6. Garanties et Médiation
Tous nos articles bénéficient de la garantie légale de conformité (2 ans) et de la garantie contre les vices cachés.
En cas de litige non résolu avec le service client, vous avez le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation (obligatoire pour tout e-commerçant).
7. Données Personnelles (RGPD)
Vos données (nom, adresse, email) sont collectées uniquement pour traiter vos commandes et vous envoyer nos actualités (si vous le souhaitez). Elles ne sont jamais revendues. Vous pouvez demander leur suppression à tout moment via notre email de contact.